Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A. CATTEAU LE BAGNAT DU GOURMET
SARL CATTEAU

Numéro de dépôt :
96635887
Date de dépôt :
19/07/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2006

Présentation de la marque A. CATTEAU LE BAGNAT DU GOURMET

Déposée le 19 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A. CATTEAU LE BAGNAT DU GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATTEAU domicilié(e) 88 rue de Calais, 59100 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 187 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DUTAT LEFEVRE et Associés - France.

La marque A. CATTEAU LE BAGNAT DU GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635887.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. CATTEAU LE BAGNAT DU GOURMET est expirée depuis le 19 juillet 2006.

CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : rénove crépis


SARL CATTEAU - 88 rue de Calais, 59100 TOURCOING - France - SIREN 385187646


SCP DUTAT LEFEVRE et Associés - France


Inscription le 1 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429169 - Publication au BOPI 2006-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Viande poisson volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits; gelées, confitures, ufs lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles sauces à salade, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauce, épices, glace à rafraichir Hôtellerie, restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.